1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://audedargent.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Mme Isabelle MAYRAND – 5 rue de la Treille à Clermont-Ferrand (63000), entreprise individuelle immatriculée au RCS de Clermont-Ferrand sous le n°390 952 745. APE : 1413Z. TVA intracommunautaire : FR13390952745
Responsable de la publication : Mme Isabelle MAYRAND – . Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : AXEN – https://www.axen-graphisme.fr
Hébergement : Infomaniak Network SA (rue Eugène Marziano, 25 – 1227 Genève – Suisse) – https://infomaniak.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site http://audedargent.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site http://audedargent.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site http://audedargent.fr a pour objet de fournir un service de type « commercial ».
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Tous les informations ou données indiquées sur le site http://audedargent.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site http://audedargent.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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6. Limitations de responsabilité
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